Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANDRITZ SPROUT-BAUER
/
COMBI-GUARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMBI-GUARD
ANDRITZ SPROUT-BAUER S.A.

Numéro de dépôt :
1384350
Date de dépôt :
19/11/1986
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
19/11/2006

Présentation de la marque COMBI-GUARD

Déposée le 19 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ANDRITZ SPROUT-BAUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « COMBI-GUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRITZ SPROUT-BAUER domicilié(e) 12, avenue Claude Guillemin, 45071 ORLEANS Cedex 2 (dossier no 2076147) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 237 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2076147) - France.

La marque COMBI-GUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMBI-GUARD est expirée depuis le 19 novembre 2006.

ANDRITZ SPROUT-BAUER a également déposé les autres marques suivantes : SPIROSAND , ROTOSPIR , AQUASPIR , SPIRO-GUARD , ROTO-SHAKER , ROTOPRESS , GEMINI , M D , ROTOWASH


ANDRITZ SPROUT-BAUER S.A. - 12, avenue Claude Guillemin, 45071 ORLEANS Cedex 2 (dossier no 2076147) - France - SIREN 380237909


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2076147) - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1996 n°2076147 - Publication au BOPI 1996-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 30 septembre 1996 - Changement d'adresse n°207493 - Publication au BOPI 1996-09-30

Inscription le 20 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54714 - Publication au BOPI 1991-06-20

Station de dépotage de matières de vidange compacte avec bac de dépotage, dégrilleur à nettoyage continu et automatique et coffrets électriques de commande et d'asservissement. Prétraitement (dégrillage) des matières de vidange avant injection dans le réseau d'eaux usées, dans une station d'épuration ou dans le digesteur.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.